Index
Droit de la responsabilité et des assurances
Droit des obligations et des contrats
Droit immobilier et de la construction
Droit familial et patrimonial
Droit des sociétés et des associations/fondations
Droit médical
Droit cynégétique
Droit de la responsabilité et des assurances
Le droit de la responsabilité et des assurances recouvrent de nombreux aspects. À cet égard, nous intervenons dans les matières ci-après :
- responsabilité du fait personnel
- responsabilité du fait des choses
- responsabilité objective
- responsabilité de l'employeur, des bâtisseurs, des mandataires sociaux, des professions libérales,...
- responsabilité des entreprises
- responsabilité des pouvoirs publics
- responsabilité médicale
- évaluation du dommage corporel
- accidents de la circulation
- assurance des responsabilités
- assurance incendie
- réassurance
- R.C. exploitation, R.C. après livraison
- Tous Risques chantier
- etc.
Droit des obligations et des contrats
En cette matière, nous accompagnons nos clients au stade de la négociation, de la conception et de la rédaction des contrats (bail. mandat, vente, etc) et apportons les spécificités requises afin qu'ils traduisent au mieux la volonté des parties. Par ailleurs, nous assistons nos clients lors des difficultés qu'ils peuvent rencontrer à l'occasion de l'exécution de leurs contrats et obligations.
Droit immobilier et de la construction
En ces domaines, nous nous chargeons de divers aspects tels :
- droit de la copropriété
- droit des baux
- droit de la construction, contrat de construction, obligations de l'entrepreneur, obligations du maître d'ouvrage, réception des travaux, actions en responsabilité.
- etc.
Droit familial et patrimonial
Nos compétences en matière familiale et patrimoniale sont les suivantes :
- divorce entre époux
- liquidation et sortie d'indivision
- planification successorale
- gestion de patrimoine et administration des biens et des personnes
- etc.
Droit des sociétés et des associations/fondations
Des statuts à la responsabilité des administrateurs, ce droit se veut régir les éléments fondamentaux de la vie des sociétés et des associations/fondations. Nos compétences s'étendent à :
- constitution de sociétés/associations/fondations, rédaction des statuts
- fonctionnement des organes
- responsabilité des administrateurs et dirigeants
- etc.
Droit médical
Suite aux récentes et nombreuses évolutions dans le domaine médical, le droit dut progressivement s'adapter. Dès lors, s'est développé un droit médical sans cesse plus étoffé touchant notamment aux droits fondamentaux de l'être humain. À cet égard, nous traitons différentes questions telles :
- droits du patient
- indemnisation sans faute des dommages liés aux soins de santé
- responsabilité médicale
- etc.
Droit cynégétique
Nous assistons nos clients dans les difficultés de nature juridique qu'ils rencontrent suite à l'exercice de la chasse ou à la détention d'armes à feu.